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 la Boudeuse saisie par le fisc

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lolotte
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MessageSujet: la Boudeuse saisie par le fisc   Jeu 6 Jan 2011 - 16:31

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MessageSujet: Re: la Boudeuse saisie par le fisc   Ven 7 Jan 2011 - 13:20

:bonjour:
Trouvé ce jour dans ma ville .com



Vendredi 07 janvier 2011
·
Le trois-mâts « La Boudeuse » saisi par le fisc

La Boudeuse amarrée à la pointe de l'île de Nantes. Les services fiscaux réclament 66 783 € au titre des impayés.
Amarré au coeur de Nantes, le trois-mâts commandé par Patrice Franceschi est saisi par le fisc en raison d'un impayé de 66 783 €.
« C'est Kafka au pays de Courteline. Je viens de rencontrer la ministre de l'écologie, Mme Kosciusko-Morizet pour qu'elle intervienne auprès des services compétents. Elle m'a dit prendre contact au plus vite avec ses homologues de Bercy. J'espère qu'on va geler un temps la procédure pour y voir plus clair. »
Joint au téléphone hier après-midi, Patrice Franceschi n'en démord pas : « Je ne conteste pas les faits. L'État vient de saisir le navire pour une « date impayée légitime ». Oui, mais cette dette est le fait du gouvernement qui avait donné mission officielle au navire et n'a pas honoré son engagement financier. » Flash-back.
Octobre 2009. Après un tour du monde consacré à la découverte des « Peuples de l'eau », le trois-mâts goélette La Boudeuse, construit en 1916 aux Pays-Bas, largue les amarres à Fécamp pour une nouvelle mission dans le cadre du Grenelle de la mer. Au programme, deux années de mission scientifique et trois thèmes d'exploration : le développement durable, le dialogue des cultures, la biodiversité.
Mai 2010, en Guyane, La Boudeuse interrompt sa mission d'exploration des grands fleuves du continent sud-américain. Patrice Franceschi, le capitaine du navire, assure ne pas avoir touché les 500 000 € promis par Jean-Louis Borloo, alors ministre de l'Environnement, pour mener à bien l'aventure « Terre-Océan ». Version démentie l'époque par le ministère, qui fait savoir en juin « qu'aucune demande de subvention de 500 000 € n'a été déposée auprès des services d'État. » Ces services précisent avoir apporté un premier soutien : « l'Ademe, à la demande du ministère a accordé 50 000 € en 2009 et a décidé d'un versement complémentaire de 150 000 € en 2010. » Il est alors question de vendre le bateau pour épurer les dettes.
Septembre 2010. Après une traversée de l'Atlantique et une escale à Brest, La Boudeuse prend finalement ses quartiers d'hiver à Nantes. Visites du public à bord. Patrice Franceschi se dit confiant et espère lever de nouveaux fonds privés pour reprendre l'expédition.
13 décembre 2010, un huissier de justice se rend à bord du navire pour signifier officiellement une mesure de saisie en raison d'un impayé de TVA de 66 783 €. Selon le code des impôts, cette mesure devrait entraîner très prochainement la vente du bateau aux enchères.
Comment expliquer la différence de points de vue entre le ministère et le capitaine du bateau ? Patrice Franceschi maintient sa version. « Il y a bien eu une demande de subvention. Oui, nous sommes endettés. Mais, c'est le fait d'une promesse non tenue par le ministère de l'Environnement qui m'empêche de payer une dette au fisc... Nous sommes pris au piège d'une mécanique implacable, au coeur d'un imbroglio entre deux services de l'État. »
Janvier 2011. Pluie en rafales, vent de sud-ouest 15 à 20 noeuds. Au pied de la grue jaune, à la pointe de l'île de Nantes, La Boudeuse demeure amarrée. Qui va payer les frais de port ?


Yves AUMONT. Ouest-France


Ca c'est de l'info toute fraiche mr Migou (sans plus)


Michel Chauvin délégué régional, sur place, à Nantes en Bretagne.
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lolotte
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MessageSujet: "sauvée du naufrage"   Sam 15 Jan 2011 - 13:48

coucou

Presse Océan annonce ce jour que la Boudeuse est "sauvée du naufrage".

Patrice Franceschi a su prouver que le marasme financier qu'il subi est dû au non-versement de 500 000 € promis par l'Etat.

La direction départementale du ministère des Finances de Haute Corse a donc décidé de ne "pas acter la vente du navire".

Il faut néanmoins trouver des sous.

Pour rappel : les visites continuent le samedi et dimanche de 14h à 17h pour 4,50 €. Il faut faire passer le message ...
ordi


bonjour
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